MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.ctillier.fr appartiennent à leurs auteurs et à Christian TILLIER (CTILLIER dans la suite du document). Il est nécessaire d’avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits. Le site www.ctillier.fr constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Christian TILLIER n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour répondre à vos courriers. Les informations recueillies sur le site bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à CTILLIER 12 rue de l’Ermitage 78000 VERSAILLES. CTILLIER pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative
 

PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

CTILLIER s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.ctillier.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment : • quels sont les objectifs du recueil de ces données, • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande, • qui pourra en prendre connaissance (uniquement CTILLIER en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande), Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.ctillier.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à CTILLIER de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatiques et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par CTILLIER, vous pouvez contacter CTILLIER.


UTILISATION DE COOKIES

Les cookies permettent d’enregistrer les informations (non personnelles) relatives à la navigation des utilisateurs sur internet. Les cookies déposés par AMEN ont pour objectif l’amélioration de l’expérience de navigation des visiteurs ainsi que l’optimisation des statistiques. Ceux-ci ne seront utilisés que dans le cadre de votre navigation sur le site www.ctillier.fr

LIENS HYPERTEXTE

CTILLIER ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

ÉDITEUR

• Propriétaire et développeur : Christian TILLIER
  E-mail : mapeinture@ctillier.fr

• Hébergeur : AGENCE DES MEDIAS NUMERIQUES (AMEN)

  Site internet : www.amen.fr
  Adresse : 12-14 Rond-Point des Champs Elysées 75000 PARIS